Règlement - Entreprise

DATE DE DERNIÈRE MISE À JOUR : 17/08/2024

ENCOURSDERÉDACTION

Nom Règles

Guide de la Justice

Voici le Guide la Justice du Lite, regroupant tous les règles RP à respecter concernant les tarifs, les impôts, la fiscalité et autre : Lien du Guide de la Justice

Général - Tous les PDG/Gérant d'une entreprise doivent être présent sur le discord des entreprises.
- Seul les PDG et Co-PDG doivent être sur le discord entreprise. Dans le cas de figure ou l'entreprise aurait plusieurs PDG et/ou Co-PDG, vous devrez vous mettes d'accord sur lesquelles d'entre vous auront accès au discord.

- Chaque entreprise se doit de respecter les tarifs imposés par le Guide de la Justice, section "TC" (Tarifs Concurrentiels)
- Il est interdit d'acheter des produits via son entreprise pour les utiliser personnellement, vous devez payer votre entreprise du montant dû.
Entreprises officielles
Les entreprises dites "officielles" sont toutes celles qui ne sont pas des entreprises commerciales. Elles ne peuvent pas être revendues. Chaque changement de PDG se fait en concertation avec le staff. Le gérant peut être désigné par le staff, choisi sur dossier ou selon d'autres critères en fonction des cas.

Si un PDG d'une entreprise officielle arrête son activité pour X raisons, il doit obligatoirement en informer le staff et la mairie.

Liste des entreprises officielles : Concessionnaire (Nord et Sud), LS Fuel, Livreur (FedEx), Darnell, Bijoutier, Pharmacie.

À chaque changement de PDG, le compte de l'entreprise sera ramené à 50k par le staff.

Lorsqu'un PDG d'une entreprise officielle souhaite quitter l'entreprise, il pourra bénéficier d'une prime de départ, déterminée par le staff, s'il remplit les conditions suivantes :

Ne pas avoir été destitué par le gouvernement ou le staff pour cause de mauvaise gestion.

Avoir passé au moins 2 mois dans l'entreprise en tant que PDG.

Avoir passé au moins 1 mois dans l'entreprise en tant que PDG si celui-ci était auparavant employé dans l'entreprise depuis au moins 1 mois.

Les entreprises officielles représentent l'image du serveur. Les PDG ainsi que les employés doivent avoir un comportement irréprochable sur leur lieu de travail, sous peine de lourdes sanctions de la part du staff.

Changement au sein d'une entreprise

Revente d'une entreprise
Tout changement au sein d'une entreprise doit être signalé au gouvernement RP, en précisant les éléments suivants : nom, emplacement, PDG, circuit, et type d'entreprise.

Les changements concernant le circuit de production, le type d'entreprise, l'emplacement, ainsi que le changement de PDG ou de gérant doivent être validés par la mairie.

Toute vente d'entreprise doit être approuvée par l'IRS.

Recrutement Il est interdit de réembaucher une personne qui vient de faire un wipe (qu'il soit volontaire ou lié à une mort RP) dans un délai de 2 semaines.
Véhicules
Il est interdit d'utiliser les véhicules d'entreprise à des fins autres que celles liées à l'activité de l'entreprise.

Véhicules autorisés pour la production : Imperial, Speedo Express, Youga, Rumpo (100kg), ainsi que tout autre véhicule affecté à un circuit spécifique.

Véhicules autorisés pour les livraisons : Imperial, Pounder, Benson, ainsi que tout autre véhicule affecté à un circuit spécifique.

Les dépanneuses et Flatbeds sont réservés aux mécaniciens.
Les camions LTD et Foodtrucks sont réservés au LTD et aux restaurants, et ne peuvent être utilisés que pour couvrir un événement spécifique.

Lors de vos runs, il est obligatoire d'utiliser un véhicule adapté et cohérent à votre entreprise ainsi qu'à la nature du run.

Pour tout véhicule autre que ceux dédiés à l'exploitation agricole, un accord du Support Lite est nécessaire.

Production
Le circuit classique d'une entreprise de production se termine par la finalisation du traitement, suivie de la vente des produits.

Toute entreprise surprise à jeter ses produits après un troc ou à réduire leur circuit par diverses manipulations sera sanctionnée. Les sanctions pourront aller jusqu'à la suppression de l'entreprise en cas de récidive.

Le circuit "Sodium - Solution chimique" est strictement interdit !

Il est interdit de créer une entreprise dans le but exclusif d'utiliser un circuit à des fins personnelles (par exemple, créer une entreprise alimentaire uniquement pour ne pas payer sa propre nourriture).

LTD
Chaque LTD doit être installé dans une zone appropriée et cohérente.

Un LTD n'a pas le droit de vendre des objets réservés aux mécaniciens (moteurs, roues de secours, bombes de peinture, etc.).
Il est interdit de vendre l'item "Radio" ; vous ne pouvez vendre que des "Oreillettes" !

Les employés d'un LTD possédant un PNJ braquable doivent jouer le Fear RP si un joueur vient braquer leur magasin.

Mécano
Les mécaniciens doivent prioritairement utiliser les deux dépanneuses et le Flatbed pour leurs interventions nécessitant un remorquage. Les simples dépannages peuvent être effectués avec d'autres véhicules adaptés (par exemple, des pick-ups).
Les interventions complexes (en montagne, sur la plage, etc.) peuvent être réalisées avec d'autres véhicules, sous réserve d'une autorisation préalable du staff.

Il est interdit d'intervenir dans un autre comté que celui d'origine, sauf si aucun mécanicien n'est disponible dans le comté concerné.
Il est également interdit de prendre son service uniquement pour dépanner des amis.

Les prix des customs de performance sont fixes, et aucune réduction ne peut être accordée. Les prix des customs esthétiques sont libres, à condition de respecter un minimum correspondant au prix usine.
Il reste permis pour le pawnshop d'offrir un petit custom (par exemple, une peinture) lors de la vente d'un véhicule.

Pawnshop
Chaque pawnshop est tenu de maintenir un registre pour chaque véhicule vendu, incluant les informations suivantes : plaque d'immatriculation, nom de l'ancien propriétaire, et nom du nouveau propriétaire. Ce registre facilitera les recherches en cas de problème avec un véhicule. Il est également obligatoire de pouvoir prouver l'existence des performances d'un véhicule.

Il est strictement interdit pour un pawnshop de payer un employé ou un client en argent sale.

Lorsque vous récupérez un véhicule et que vous le payez en plusieurs fois, il est impératif de régler la totalité du montant dû au propriétaire dans les plus brefs délais. Cette responsabilité vous incombe, et en cas de manquement, votre licence de pawnshop pourrait être retirée.

Autres entreprises Toute entreprise d'un autre type doit être validée par le staff ou la mairie. Les conditions spécifiques seront alors définies au moment de l'approbation.
/advert
Toutes les entreprises de type "business shop" ont la possibilité d'utiliser la commande /advert.
Il est important de ne pas spammer les annonces et de laisser un minimum d'une heure entre chaque annonce.

Le /advert doit être utilisé uniquement pour les ouvertures et les promotions exceptionnelles. Il ne doit pas servir à diffuser des messages personnels, sous peine de sanctions.
Il est interdit de passer des annonces pour une entreprise autre que la vôtre.

Fermeture administrative
Une entreprise peut être fermée temporairement ou définitivement dans les cas suivants :

Par le gouvernement : décision prise suite à une enquête fiscale ou refus de se soumettre à un contrôle fiscal.

Si le PDG rencontre des problèmes avec la justice : enquête en cours, amende fiscale impayée, etc.

En cas d'inactivité prolongée de l'entreprise.

Suite à un rachat ou une revente illégale.

Cette liste n'est pas exhaustive.

Sanctions
Tout manquement aux règles ci-dessus entraînera une sanction de la part du staff :

Lorsqu'une entreprise ne respecte pas le règlement, le PDG ou l'employé concerné (en fonction des circonstances) sera sanctionné pour ses actions.

L'entreprise recevra également un avertissement. Après un certain nombre d'avertissements (X), le staff se réserve le droit de saisir ou de supprimer l'entreprise.

Impôts :

Si un PDG ne paie pas ses impôts, une enquête fiscale ainsi qu'une saisie de l'entreprise peuvent être effectuées par l'IRS.

Si cette action nécessite l'intervention du staff pour corriger les erreurs du PDG, celui-ci peut être banni ou blacklisté en ce qui concerne les entreprises.

Exemple : Si X ne paie pas ses impôts, une amende est émise. Si X n'a pas les fonds nécessaires pour régler l'amende et que l'intervention du staff est requise en raison de retards dans la résolution de l'affaire, X sera sanctionné par le staff.

Nom	Règles
Guide de la Justice	Voici le Guide la Justice du Lite, regroupant tous les règles RP à respecter concernant les tarifs, les impôts, la fiscalité et autre : Lien du Guide de la Justice
Général	- Tous les PDG/Gérant d'une entreprise doivent être présent sur le discord des entreprises. - Seul les PDG et Co-PDG doivent être sur le discord entreprise. Dans le cas de figure ou l'entreprise aurait plusieurs PDG et/ou Co-PDG, vous devrez vous mettes d'accord sur lesquelles d'entre vous auront accès au discord. - Chaque entreprise se doit de respecter les tarifs imposés par le Guide de la Justice, section "TC" (Tarifs Concurrentiels) - Il est interdit d'acheter des produits via son entreprise pour les utiliser personnellement, vous devez payer votre entreprise du montant dû.
Entreprises officielles	Les entreprises dites "officielles" sont toutes celles qui ne sont pas des entreprises commerciales. Elles ne peuvent pas être revendues. Chaque changement de PDG se fait en concertation avec le staff. Le gérant peut être désigné par le staff, choisi sur dossier ou selon d'autres critères en fonction des cas. Si un PDG d'une entreprise officielle arrête son activité pour X raisons, il doit obligatoirement en informer le staff et la mairie. Liste des entreprises officielles : Concessionnaire (Nord et Sud), LS Fuel, Livreur (FedEx), Darnell, Bijoutier, Pharmacie. À chaque changement de PDG, le compte de l'entreprise sera ramené à 50k par le staff. Lorsqu'un PDG d'une entreprise officielle souhaite quitter l'entreprise, il pourra bénéficier d'une prime de départ, déterminée par le staff, s'il remplit les conditions suivantes : Ne pas avoir été destitué par le gouvernement ou le staff pour cause de mauvaise gestion. Avoir passé au moins 2 mois dans l'entreprise en tant que PDG. Avoir passé au moins 1 mois dans l'entreprise en tant que PDG si celui-ci était auparavant employé dans l'entreprise depuis au moins 1 mois. Les entreprises officielles représentent l'image du serveur. Les PDG ainsi que les employés doivent avoir un comportement irréprochable sur leur lieu de travail, sous peine de lourdes sanctions de la part du staff.
Changement au sein d'une entreprise Revente d'une entreprise	Tout changement au sein d'une entreprise doit être signalé au gouvernement RP, en précisant les éléments suivants : nom, emplacement, PDG, circuit, et type d'entreprise. Les changements concernant le circuit de production, le type d'entreprise, l'emplacement, ainsi que le changement de PDG ou de gérant doivent être validés par la mairie. Toute vente d'entreprise doit être approuvée par l'IRS.
Recrutement	Il est interdit de réembaucher une personne qui vient de faire un wipe (qu'il soit volontaire ou lié à une mort RP) dans un délai de 2 semaines.
Véhicules	Il est interdit d'utiliser les véhicules d'entreprise à des fins autres que celles liées à l'activité de l'entreprise. Véhicules autorisés pour la production : Imperial, Speedo Express, Youga, Rumpo (100kg), ainsi que tout autre véhicule affecté à un circuit spécifique. Véhicules autorisés pour les livraisons : Imperial, Pounder, Benson, ainsi que tout autre véhicule affecté à un circuit spécifique. Les dépanneuses et Flatbeds sont réservés aux mécaniciens. Les camions LTD et Foodtrucks sont réservés au LTD et aux restaurants, et ne peuvent être utilisés que pour couvrir un événement spécifique. Lors de vos runs, il est obligatoire d'utiliser un véhicule adapté et cohérent à votre entreprise ainsi qu'à la nature du run. Pour tout véhicule autre que ceux dédiés à l'exploitation agricole, un accord du Support Lite est nécessaire.
Production	Le circuit classique d'une entreprise de production se termine par la finalisation du traitement, suivie de la vente des produits. Toute entreprise surprise à jeter ses produits après un troc ou à réduire leur circuit par diverses manipulations sera sanctionnée. Les sanctions pourront aller jusqu'à la suppression de l'entreprise en cas de récidive. Le circuit "Sodium - Solution chimique" est strictement interdit ! Il est interdit de créer une entreprise dans le but exclusif d'utiliser un circuit à des fins personnelles (par exemple, créer une entreprise alimentaire uniquement pour ne pas payer sa propre nourriture).
LTD	Chaque LTD doit être installé dans une zone appropriée et cohérente. Un LTD n'a pas le droit de vendre des objets réservés aux mécaniciens (moteurs, roues de secours, bombes de peinture, etc.). Il est interdit de vendre l'item "Radio" ; vous ne pouvez vendre que des "Oreillettes" ! Les employés d'un LTD possédant un PNJ braquable doivent jouer le Fear RP si un joueur vient braquer leur magasin.
Mécano	Les mécaniciens doivent prioritairement utiliser les deux dépanneuses et le Flatbed pour leurs interventions nécessitant un remorquage. Les simples dépannages peuvent être effectués avec d'autres véhicules adaptés (par exemple, des pick-ups). Les interventions complexes (en montagne, sur la plage, etc.) peuvent être réalisées avec d'autres véhicules, sous réserve d'une autorisation préalable du staff. Il est interdit d'intervenir dans un autre comté que celui d'origine, sauf si aucun mécanicien n'est disponible dans le comté concerné. Il est également interdit de prendre son service uniquement pour dépanner des amis. Les prix des customs de performance sont fixes, et aucune réduction ne peut être accordée. Les prix des customs esthétiques sont libres, à condition de respecter un minimum correspondant au prix usine. Il reste permis pour le pawnshop d'offrir un petit custom (par exemple, une peinture) lors de la vente d'un véhicule.
Pawnshop	Chaque pawnshop est tenu de maintenir un registre pour chaque véhicule vendu, incluant les informations suivantes : plaque d'immatriculation, nom de l'ancien propriétaire, et nom du nouveau propriétaire. Ce registre facilitera les recherches en cas de problème avec un véhicule. Il est également obligatoire de pouvoir prouver l'existence des performances d'un véhicule. Il est strictement interdit pour un pawnshop de payer un employé ou un client en argent sale. Lorsque vous récupérez un véhicule et que vous le payez en plusieurs fois, il est impératif de régler la totalité du montant dû au propriétaire dans les plus brefs délais. Cette responsabilité vous incombe, et en cas de manquement, votre licence de pawnshop pourrait être retirée.
Autres entreprises	Toute entreprise d'un autre type doit être validée par le staff ou la mairie. Les conditions spécifiques seront alors définies au moment de l'approbation.
/advert	Toutes les entreprises de type "business shop" ont la possibilité d'utiliser la commande /advert. Il est important de ne pas spammer les annonces et de laisser un minimum d'une heure entre chaque annonce. Le /advert doit être utilisé uniquement pour les ouvertures et les promotions exceptionnelles. Il ne doit pas servir à diffuser des messages personnels, sous peine de sanctions. Il est interdit de passer des annonces pour une entreprise autre que la vôtre.
Fermeture administrative	Une entreprise peut être fermée temporairement ou définitivement dans les cas suivants : Par le gouvernement : décision prise suite à une enquête fiscale ou refus de se soumettre à un contrôle fiscal. Si le PDG rencontre des problèmes avec la justice : enquête en cours, amende fiscale impayée, etc. En cas d'inactivité prolongée de l'entreprise. Suite à un rachat ou une revente illégale. Cette liste n'est pas exhaustive.
Sanctions	Tout manquement aux règles ci-dessus entraînera une sanction de la part du staff : Lorsqu'une entreprise ne respecte pas le règlement, le PDG ou l'employé concerné (en fonction des circonstances) sera sanctionné pour ses actions. L'entreprise recevra également un avertissement. Après un certain nombre d'avertissements (X), le staff se réserve le droit de saisir ou de supprimer l'entreprise. Impôts : Si un PDG ne paie pas ses impôts, une enquête fiscale ainsi qu'une saisie de l'entreprise peuvent être effectuées par l'IRS. Si cette action nécessite l'intervention du staff pour corriger les erreurs du PDG, celui-ci peut être banni ou blacklisté en ce qui concerne les entreprises. Exemple : Si X ne paie pas ses impôts, une amende est émise. Si X n'a pas les fonds nécessaires pour régler l'amende et que l'intervention du staff est requise en raison de retards dans la résolution de l'affaire, X sera sanctionné par le staff.