Règlement - Entreprise

Guide de la Justice du Lite :

Voici le Guide de la Justice du Lite, qui regroupe toutes les règles RP à respecter concernant les tarifs, les impôts, la fiscalité et autres aspects pertinents : Lien du Guide de la Justice

Règles pour les PDG et Gérants d'Entreprise :

1. Présence sur Discord :

   • Tous les PDG et Gérants d'une entreprise doivent être présents sur le Discord des entreprises.
   • Seuls les PDG et Co-PDG doivent figurer sur le Discord entreprise. En cas de plusieurs PDG et/ou Co-PDG, vous devez vous mettre d'accord sur les personnes autorisées à avoir accès au Discord.

2. Respect des Tarifs :

   • Chaque entreprise doit respecter les tarifs imposés par le Guide de la Justice, section "TC" (Tarifs Concurrentiels).

3. Utilisation des Produits :

   • Il est interdit d'acheter des produits via votre entreprise pour un usage personnel. Vous devez payer le montant dû à votre entreprise.

Règles pour les Entreprises Officielles :

1. Définition et Revente :

   • Les entreprises dites "officielles" sont toutes celles qui ne sont pas des entreprises commerciales. Elles ne peuvent pas être revendues.

2. Changement de PDG :

   • Chaque changement de PDG doit être effectué en concertation avec le staff.
   • Le gérant peut être désigné par le staff, choisi sur dossier, ou selon d'autres critères en fonction des cas.

3. Notification d'Arrêt d'Activité :

   • Si un PDG d'une entreprise officielle cesse son activité pour une raison quelconque, il doit obligatoirement en informer le staff et la mairie.

4. Liste des Entreprises Officielles :

   • Concessionnaire (Nord et Sud)
   • LS Fuel
   • Livreur (ExPress x Auto Repair)
   • Darnell
   • Bijoutier
   • Pharmacie

5. Gestion du Compte :

   • À chaque changement de PDG, le compte de l'entreprise sera ramené à 50 000 $ par le staff.

6. Prime de Départ :

   • Lorsqu'un PDG d'une entreprise officielle souhaite quitter l'entreprise, il pourra bénéficier d'une prime de départ, déterminée par le staff, s'il remplit les conditions suivantes :
     • Ne pas avoir été destitué par le gouvernement ou le staff pour cause de mauvaise gestion.
     • Avoir passé au moins 2 mois dans l'entreprise en tant que PDG.
     • Avoir passé au moins 1 mois dans l'entreprise en tant que PDG si celui-ci était auparavant employé dans l'entreprise depuis au moins 1 mois.

7. Comportement :

   • Les entreprises officielles représentent l'image du serveur. Les PDG ainsi que les employés doivent avoir un comportement irréprochable sur leur lieu de travail. Tout manquement à cette règle pourra entraîner de lourdes sanctions de la part du staff.

Règles pour les Changements au Sein d'une Entreprise :

1. Notification des Changements :

   • Tout changement au sein d'une entreprise doit être signalé au gouvernement RP. Le signalement doit inclure les informations suivantes :
     • Nom de l'entreprise
     • Emplacement
     • PDG
     • Circuit de production
     • Type d'entreprise

2. Validation des Changements :

   • Les changements suivants doivent être validés par la mairie :
     • Circuit de production
     • Type d'entreprise
     • Emplacement
     • Changement de PDG ou de gérant

3. Vente d'Entreprise :

   • Toute vente d'entreprise doit être approuvée par l'IRS.

Règle de Réembauche après un Wipe :

• Il est interdit de réembaucher une personne ayant subi un wipe (qu'il soit volontaire ou dû à une mort RP) dans un délai de 2 semaines.

Règles d'Utilisation des Véhicules d'Entreprise :

1. Restrictions Générales :

   • Les véhicules d'entreprise ne doivent être utilisés que pour des activités directement liées à l'activité de l'entreprise.

2. Véhicules Autorisés pour la Production :

   • Imperial
   • Speedo Express
   • Youga
   • Rumpo (100 kg)
   • Tout autre véhicule spécifiquement affecté à un circuit de production

3. Véhicules Autorisés pour les Livraisons :

   • Imperial
   • Pounder
   • Benson
   • Tout autre véhicule spécifiquement affecté à un circuit de livraison

4. Réservations Spécifiques :

   • Les dépanneuses et Flatbeds sont réservés aux mécaniciens.
   • Les camions LTD et Foodtrucks sont réservés aux LTD et aux restaurants et peuvent être utilisés uniquement pour des événements spécifiques.

5. Adaptation des Véhicules :

   • Lors de vos runs, utilisez un véhicule adapté à votre entreprise et à la nature du run.

6. Véhicules Non Agricoles :

   • Pour tout véhicule autre que ceux dédiés à l'exploitation agricole, un accord préalable du Support Lite est nécessaire.

Règles du Circuit de Production des Entreprises :

1. Circuit Classique :

   • Le circuit classique d'une entreprise de production se termine par la finalisation du traitement des produits, suivie de leur vente.

2. Sanctions pour Non-Respect :

   • Toute entreprise surprise en train de jeter ses produits après un troc ou de réduire son circuit par diverses manipulations sera sanctionnée. Les sanctions peuvent aller jusqu'à la suppression de l'entreprise en cas de récidive.

3. Interdictions Spécifiques :

   • Le circuit "Sodium - Solution chimique" est strictement interdit.

4. Utilisation des Circuits :

   • Il est interdit de créer une entreprise dans le but exclusif d'utiliser un circuit à des fins personnelles (par exemple, créer une entreprise alimentaire uniquement pour obtenir de la nourriture gratuite).

Règles pour les LTD :

1. Emplacement :

   • Chaque LTD doit être installé dans une zone appropriée et cohérente avec son activité.

2. Interdiction de Vente :

   • Un LTD n'a pas le droit de vendre des objets réservés aux mécaniciens, tels que moteurs, roues de secours, bombes de peinture, etc.
   • La vente de l'item "Radio" est interdite ; vous ne pouvez vendre que des "Oreillettes".

3. Fear RP :

   • Les employés d'un LTD possédant un PNJ braquable doivent jouer le Fear RP si un joueur tente de braquer leur magasin.

Règles pour les Mécaniciens :

1. Utilisation des Véhicules :

   • Les mécaniciens doivent prioritairement utiliser les deux dépanneuses et le Flatbed pour les interventions nécessitant un remorquage.
   • Les simples dépannages peuvent être effectués avec d'autres véhicules adaptés, tels que des pick-ups.
   • Les interventions complexes (en montagne, sur la plage, etc.) peuvent être réalisées avec d'autres véhicules, sous réserve d'une autorisation préalable du staff.

2. Restrictions Géographiques :

   • Il est interdit d'intervenir dans un autre comté que celui d'origine, sauf si aucun mécanicien n'est disponible dans le comté concerné.
   • Il est également interdit de prendre son service uniquement pour dépanner des amis.

3. Prix des Services de Customisation :

   • Les prix des customisations de performance sont fixes et aucune réduction ne peut être accordée.
   • Les prix des customisations esthétiques sont libres, à condition de respecter un minimum correspondant au prix d'usine.
   • Le pawnshop est autorisé à offrir un petit custom (par exemple, une peinture) lors de la vente d'un véhicule.

Règles pour les Pawnshops :

1. Registre des Véhicules :

   • Chaque pawnshop doit maintenir un registre pour chaque véhicule vendu, incluant les informations suivantes :
     • Plaque d'immatriculation
     • Nom de l'ancien propriétaire
     • Nom du nouveau propriétaire
   • Ce registre est essentiel pour faciliter les recherches en cas de problème avec un véhicule.

2. Preuve des Performances :

   • Il est obligatoire de pouvoir prouver l'existence des performances d'un véhicule.

3. Interdiction de Paiement en Argent Sale :

   • Il est strictement interdit pour un pawnshop de payer un employé ou un client en argent sale.

4. Règlement des Véhicules :

   • Lorsque vous récupérez un véhicule et que vous le payez en plusieurs fois, il est impératif de régler la totalité du montant dû au propriétaire dans les plus brefs délais.
   • Cette responsabilité vous incombe, et en cas de manquement, votre licence de pawnshop pourrait être retirée.

Validation des Entreprises :

• Toute entreprise d'un autre type que ceux déjà spécifiés doit être validée par le staff ou la mairie.
• Les conditions spécifiques pour ces entreprises seront définies au moment de l'approbation.

Utilisation de la Commande /advert :

1. Accès :

   • Toutes les entreprises de type "business shop" peuvent utiliser la commande /advert.

2. Fréquence des Annonces :

   • Il est important de ne pas spammer les annonces. Laissez un minimum d'une heure entre chaque annonce.

3. Utilisation Appropriée :

   • La commande /advert doit être utilisée uniquement pour les ouvertures et les promotions exceptionnelles.
   • Il est interdit d'utiliser /advert pour diffuser des messages personnels. Toute infraction pourra entraîner des sanctions.

4. Restriction des Annonces :

   • Il est interdit de passer des annonces pour une entreprise autre que la vôtre.

Conditions de Fermeture des Entreprises :

Une entreprise peut être fermée temporairement ou définitivement dans les cas suivants :

1. Décision du Gouvernement :

   • Fermeture décidée suite à une enquête fiscale ou refus de se soumettre à un contrôle fiscal.

2. Problèmes Juridiques du PDG :

   • Fermeture en cas de problèmes judiciaires rencontrés par le PDG, tels qu'une enquête en cours ou une amende fiscale impayée.

3. Inactivité Prolongée :

   • Fermeture due à une inactivité prolongée de l'entreprise.

4. Rachat ou Revente Illégale :

   • Fermeture suite à un rachat ou une revente illégale de l'entreprise.

Remarque : Cette liste n'est pas exhaustive et d'autres raisons peuvent également entraîner la fermeture d'une entreprise.

Sanctions pour Non-Respect des Règles :

1. Sanctions Générales :

   • Lorsqu'une entreprise ne respecte pas le règlement, le PDG ou l'employé concerné (selon les circonstances) sera sanctionné pour ses actions.
   • L'entreprise recevra également un avertissement. Après un certain nombre d'avertissements (X), le staff se réserve le droit de saisir ou de supprimer l'entreprise.

2. Impôts :

   • Si un PDG ne paie pas ses impôts, l'IRS peut procéder à un contrôle fiscale et saisir l'entreprise si nécessaire.
   • Si une intervention du staff est requise pour corriger les erreurs du PDG, ce dernier peut être banni ou blacklisté en ce qui concerne les entreprises.

   Exemple :

   • Si un PDG nommé X ne paie pas ses impôts, une amende sera émise. Si X ne dispose pas des fonds nécessaires pour régler l'amende et que l'intervention du staff est nécessaire en raison de retards dans la résolution de l'affaire, X sera sanctionné par le staff.